INTERDICTION DE FAIRE DES FEUX À CIEL OUVERT - KINNEAR'S MILLS

Vie municipale
Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil ont généralement lieu les premiers lundis du mois, à 19 h 30. Il peut cependant arriver que certains ajustements soient faits en raison notamment des jours fériés et de la période estivale. Pour connaître les dates des séances du conseil municipal, il est possible de consulter la grille horaire en ligne.

Conseil | Séance ordinaire - 6 février 2023

1. Ouverture de la séance

1.1  Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

2.1  Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption de procès-verbaux

4.1  Séance ordinaire du 16 janvier 2023

5. Administration générale et trésorerie

5.1  Adoption des comptes du mois

5.2  Offre de services 2023 - Centre d'archives de la Région de Thetford

5.3  Autoriser le maire et la directrice générale à signer le contrat de travail de Mme Claudette Perreault

5.4  Journal sans papier

5.5  Entente intermunicipale sur l'utilisation d'un réseau d'Écocentre sur le territoire de la MRC des Appalaches

5.6  Casiers intelligents - Réseau des bibliothèques publiques de Thetford

5.7  Proposition municipalité de Coleraine

5.8  Déclaration de compétence de la MRC en matière de transport

5.9  Renouvellement de l'assurance dommages pour 2023-2024

5.10  Versement des subventions et autorisation des dépenses aux divers comités

5.11  Programme d'aide à l'entretien du réseau routier local

5.12  Désigner la directrice générale à titre de personne responsable de l'accès à l'information

5.13  Vérification de l'isolation à la salle municipale

6. Hygiène du milieu - recyclage

6.1  Offre de service - Sanitaire Fortier

8. Travaux publics

8.1  Mise en demeure Pavage Centre Sud du Québec

11. Urbanisme et développement du territoire

11.1  Demande à la CPTAQ - M. Victor Dubois

12. Législation

12.1  Adoption du règlement numéro 514 amendant le règlement numéro 502 établissant un programme d'aide financière pour l'achat de produits d'hygiène personnelle durables et de couches lavables

12.2  Avis de motion du règlement numéro 515 sur l'affichage des avis publics

14. Varia

14.1  Divers

15. Période de questions

15.1  Période de questions

16. Clôture et levée de la séance

16.1  Levée de la séance