Vie municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 5 décembre 2022

1. Ouverture de la séance

1.1  Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

2.1  Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption de procès-verbaux

4.1  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 novembre 2022

5. Administration générale et trésorerie

5.1  Adoption des comptes du mois

5.2  Déclaration des élus en vertu du règlement 507 sur le code d'éthique et de déontologie révisé

5.3  Calendrier 2023

5.4  Autoriser la directrice générale par intérim à payer les factures d'ici la fin de l'année 2022

5.5  Traitement des comptes recevables

5.6  Fermeture du bureau pendant la période des fêtes

5.7  Abonnement annuel CANVA

5.8  Abonnement FQM

5.9  Indexation du salaire des élus

5.10  Politique de location de salles

5.11  Remboursement au fonds de roulement (2022) - Tracteur

5.12  Remboursement au fonds de roulement (2022) - gratte

5.13  Remboursement au fonds de roulement (2023) - Tracteur et gratte

5.14  Démission de madame Claudette Perreault

5.15  Nomination d'une greffière-trésorière adjointe surnuméraire

5.16  Nomination d'une directrice générale et greffière-trésorière

6. Hygiène du milieu - recyclage

6.1  Entente intermunicipales - Écocentre

7. Sécurité publique

7.1  Adoption du budget de l'entente intermunicipale incendie

9. Loisirs et tourisme

9.1  Programme d'emploi été canada 2023

9.2  Architecte - projet du sous-sol de l'église catholique

9.3  Embauche d'un journalier au loisir - saisonnier

9.4  Embauche des surveillants de la patinoire

11. Urbanisme et développement du territoire

11.1  Problématique liée à la haie de cèdres de Monsieur Martin Dagnault

11.5  Offre d'achat de Monsieur Marcel Martineau - Partie des lots 6 483 257 et 6 483 258

11.6  Offre d'achat de Monsieur Richard St-Pierre - Partie du lot 6 483 261

11.7  Panneau d'identification

12. Législation

12.1  Adoption du règlement 510 concernant les limites de vitesse

12.2  Adoption du règlement numéro 511 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2023

12.3  Avis de motion et dépôt du projet de règlement 512

15. Période de questions

15.1  Période de questions

16. Clôture et levée de la séance

16.1  Levée de la séance