INTERDICTION DE FAIRE DES FEUX À CIEL OUVERT - KINNEAR'S MILLS

Vie municipale
Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil ont généralement lieu les premiers lundis du mois, à 19 h 30. Il peut cependant arriver que certains ajustements soient faits en raison notamment des jours fériés et de la période estivale. Pour connaître les dates des séances du conseil municipal, il est possible de consulter la grille horaire en ligne.

Conseil | Séance ordinaire - 3 avril 2023

1. Ouverture de la séance

1.1  Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

2.1  Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption de procès-verbaux

4.1  Séance ordinaire du 6 mars 2023

5. Administration générale et trésorerie

5.1  Adoption des comptes du mois

5.2  Autoriser la signature des contrats de travail de M. Hogan, M. Turgeon et Mme Arguin

5.3  Autoriser l'inscription d'un journalier à la formation sur les sentiers pédestres

5.4  Information relative aux responsabilités des riverains de la Rivière Osgood

5.5  Soumissions - Thermopompes

5.6  Soumissions - Réparation de glissière

5.7  Demande d'appui pour garantir l'assurabilité des immeubles patrimoniaux à coût raisonnable

5.8  Autoriser la signature du contrat avec les constructions Stef Daigle

5.9  Demande de M. St-Pierre - Abri temporaire

5.10  Offre de service en urbanisme - Dominic Paradis

5.11  Renouvellement adhésion - Grobec

5.12  Dépôt et présentation des états financiers de la municipalité pour l'année 2022

5.13  Nomination d'un vérificateur financier pour l'année 2023

5.14  Dépôt de démission du conseiller municipal au siège no 6, M. Carl Dubois et avis de vacance à ce poste

5.15  Programme de soutien à la mise à niveau et à l'amélioration des sentiers et des sites de pratique d'activités de plein air (PSSPA)

5.16  Demande de subvention au programme visant la requalification des lieux de culte excédentaires patrimoniaux, volet 1 - Incubateur à projet de requalification

7. Sécurité publique

7.1  Dépôt du rapport annuel 2022 des activités incendie

11. Urbanisme et développement du territoire

11.1  Lot 4 913 569 - Offre de revente

12. Législation

12.1  Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 518 abrogeant le règlement numéro 382 relatif à l'imposition d'un droit supplétif en matière de mutation immobilière

15. Période de questions

15.1  Période de questions

16. Clôture et levée de la séance

16.1  Levée de la séance