Vie municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 5 septembre 2023

1. Ouverture de la séance

1.1  Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

2.1  Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption de procès-verbaux

4.1  Séance ordinaire du 8 août 2023

5. Administration générale et trésorerie

5.1  Adoption des comptes du mois

5.2  Nomination d'un maire suppléant

5.3  Dépôt du rapport de l'état des revenus et des dépenses

5.4  Demande d'aide financière du CPE pour la gestion des eaux pluviales

5.5  Inventaire pour l'encan publique

5.6  Renouvellement du programme de la taxe sur l'essence et la contribution du Québec (2024 à 2028) - négociations entre les gouvernements du Québec et du Canada

5.7  Mise en demeure à Construction Stef Daigle inc.

8. Travaux publics

8.1  Réparation de fissures sur le chemin de Kinnear's Mills

8.2  Dépôt demande d'aide financière PAVL - Volet redressement

8.3  Dépôt de demande d'aide financière PAVL - Volet soutien

8.4  Offre de services - Pavage des rues Guy et Place Harriet-Wilson

8.5  Avenant au contrat - Pluritec - Projet domiciliaire

8.6  Travaux chemin Magwood

8.7  Débroussaillage

11. Urbanisme et développement du territoire

11.1  Autorisation de la directrice générale et du maire pour signer les documents nécessaires à la vente du lot 4 913 569

12. Législation

12.1  Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 519 amendant le règlement numéro 500 portant sur l'interdiction de corder du bois à l'intérieur de l'assiette des chemins municipaux incluant les fossés

12.2  Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement numéro 520 amendant le règlement de zonage numéro 264

12.3  Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 521 amendant le règlement sur les permis et certificats numéro 267

15. Période de questions

15.1  Période de questions

16. Clôture et levée de la séance

16.1  Levée de la séance