Conseil | Séance ordinaire - 2 octobre 2023

1. Ouverture de la séance

1.1  Ouverture de la séance

2. Adoption de l'ordre du jour

2.1  Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption de procès-verbaux

4.1  Séance ordinaire du 5 septembre 2023

5. Administration générale et trésorerie

5.1  Adoption des comptes du mois

5.2  Autorisation du maire et de la directrice générale pour signer l'entente intermunicipale en transport adapté

5.3  Autorisation du maire et de la directrice générale pour signer le protocole d'entente 2023-2026 pour le service de bibliothèque

5.4  Offre de service - Jul Solutions

5.5  Embauche de la compagnie de construction ÇA-RÉNOV INC. pour compléter les travaux de la devanture du bureau municipal

6. Hygiène du milieu - recyclage

6.1  Demande d'aide financière auprès de RECYC-QUÉBEC dans le cadre du Programme d'aide au compostage domestique et communautaire (ACDC) et engagement à en respecter les exigences

8. Travaux publics

8.1  Achat débroussailleuse

8.2  Entente concernant les travaux de la Route Monfette et du 4e rang

11. Urbanisme et développement du territoire

11.1  Plan lotissement - terrain CPE

12. Législation

12.1  Adoption du projet de règlement numéro 519 amendant le règlement numéro 500 portant sur l'interdiction de corder du bois à l'intérieur de l'assiette des chemins municipaux incluant les fossés

12.2  Adoption du deuxième projet de règlement numéro 520 amendant le règlement de zonage numéro 264

12.3  Adoption du projet règlement numéro 521 amendant le règlement sur les permis et certificats numéro 267

12.4  Avis de motion et dépôt du projet de règlement 523 décrétant l'ouverture de la rue Jamieson

12.5  Avis de motion et dépôt du projet de règlement 524 décrétant l'ouverture de la Place Harriet-Wilson

12.6  Adoption du projet de règlement numéro 522 modifiant le règlement numéro 429 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

12.7  Adoption de la politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

12.8  Adoption de la politique de confidentialité de la municipalité de Kinnear's Mills

15. Période de questions

15.1  Période de questions

16. Clôture et levée de la séance

16.1  Levée de la séance